GUICHET UNIQUE ARTISANAT Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D’AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE, AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES, AINSI QU’AUX ETUDES MENEES DANS LE CADRE DE L’OBSERVATOIRE DE LA MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION D’UNE CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT AVEC LES COLLEGES POUR DES ACTIVITES D’ANIMATION CULTURELLE DANS LE CADRE DU SALON DU LIVRE DE COLMAR DES 26 ET 27 NOVEMBRE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EVALUATION TRIENNALE DE LA MEDIATHEQUE DE BASSIN DE VIE DU PAYS DE ROUFFACH ET RECONDUCTION DE LA PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AUX FRAIS DE PERSONNEL Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE PROJETS ETAT REGION 2007 2013 SOUTIEN AUX CENTRES REGIONAUX D'INNOVATION ET DE TRANSFERT TECHNOLOGIQUE HAUT RHINOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MULTIPARTENARIALE DE LA COOPERATION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE EN ALSACE (CIGAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMME A111 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION POINT SUR LES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE MOBILISES POUR LA GESTION DU FONDS SOCIAL EUROPEEN Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE HIVER PROGRAMME 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT POUR LES SERVICES D'ACTION EDUCATIVE EN MILIEU OUVERT (AEMO) AVEC HÉBERGEMENT PÉRIODIQUE OU EXCEPTIONNEL DE COLMAR ET MULHOUSE. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ARSEA ASSOCIATION RÉGIONALE SPÉCIALISÉE D’ACTION SOCIALE D’ÉDUCATION ET D’ANIMATION POUR UN ÉTABLISSEMENT D’ACTION ÉDUCATIVE EN MILIEU OUVERT AEMO FOYER RENÉ CAYET À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTUALISATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC (GIP) ALSACE GERONTOLOGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BREITENBACH - LUTTENBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DIRECTEUR REGIONAL DE PROGRAMMATION DES INTERNATS D'EXCELLENCE EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA REGION MULHOUSIENNE (SERM) Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE SAINT EXUPERY À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
25ÈME ANNIVERSAIRE DE L'INSTITUT SUPERIEUR DU TEXTILE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte n° VV 242 située le long de la RD 56 entre RIEDISHEIM et ZIMMERSHEIM, hors agglomération, sur le territoire des communes de RIEDISHEIM et RIXHEIM. Assemblée : Non défini Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification d'un établissement de l'accueil de jour au foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 22/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 22/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification de l'Internat au Foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 22/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 22/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS et son centre de placement familial socio-éducatif. Assemblée : Non défini Date : 22/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Sécheresse 2011 - Aide à l'acquisition de paille pour les éleveurs Assemblée : Conseil General Date : 19/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Taxe départementale sur la consommation finale délectricité Assemblée : Conseil General Date : 19/09/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Nouveau régime indemnitaire du Département Assemblée : Conseil General Date : 19/09/2011 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
modifiant les modalités financières d'intervention des aides de l'ANAH fixées au programme d'action 2011. Assemblée : Non défini Date : 16/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 2 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire des communes de PULVERSHEIM, STAFFELFELDEN et WITTELSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 14/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'extension de 6 places de centre maternel pour femmes mineures et majeures enceintes avec ou sans enfants géré par l'Association "L'Ermitage" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 12/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE SOCIALE A L’ENFANCE : ATTRIBUTION D’UNE AVANCE REMBOURSABLE DE TRESORERIE A L’ASSOCIATION A DOM’AIDE 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DE LA NOUVELLE ASSOCIATION ARTS ET LUMIERES EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L’EROSION DANS LE CADRE DU PLAN VEGETAL POUR L’ENVIRONNEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RIEDISHEIM RD 56 III RD 56 V GIRATOIRE DU COUVENT MUR DE SOUTENEMENT, CLOTURE DEFENSIVE, ECLAIRAGE PUBLIC ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION ET DE CONSTITUTION DE SERVITUDE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION D'EXPERTS DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DU RHIN SUPERIEUR À ARNHEM AUX PAYS-BAS POUR ASSURER LA PROMOTION DE CET OUTIL ET DEVELOPPER DES ECHANGES DE BONNES PRATIQUES AVEC LE PROJET X-BORDER GDI Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU 2010 2013 MISE EN OEUVRE D'UNE OPERATION COLLECTIVE DE MODERNISATION DE L'ARTISANAT, DU COMMERCE ET DES SERVICES A L'ECHELLE DU TERRITOIRE DU SUNDGAU 1ERE TRANCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLEGE GEORGES MARTELOT À ORBEY Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE ALLEMAND ET DIALECTE ALSACIEN DANS LES COLLEGES 2011-2012 PREMIERE LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPERATION VILLE VIE VACANCES 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISEES GESTION DES ESPACES OUVERTS ET HAUTES CHAUMES EN MONTAGNE VOSGIENNE HAUT-RHINOISE ET EAU ET TERRITOIRE ANNUITES 2010 ET 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME, CHAMBRES D'HOTES ET GITES D'ETAPES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT COLLEGES PRIVES PROGRAMME E252 ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLMAR CARREFOUR GIRATOIRE RD 83, AVENUE DE LA FOIRE AUX VINS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL (PROGRAMME C741 – CHAPITRE 65) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE BASSIN DE VIE DU PAYS DE THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS PROGRAMMES C251 C751 ET C233 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D’ELEVAGE PROGRAMME C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES CONTRAT CULTURE DU SECTEUR D'ILLFURTH 2011 A 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE FLORIVAL VIGNOBLE PLAINE DU RHIN 2010 2013 MISE EN OEUVRE D'UNE OPERATION URBAINE COLLECTIVE DE MODERNISATION DE L'ARTISANAT, DU COMMERCE ET DES SERVICES DE LA COMMUNE D'ENSISHEIM 1ERE TRANCHE 2010 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N 1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT SUR LA MISE EN RÉSEAU DES CATALOGUES DES BIBLIOTHEQUES DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VV N 242 - ITINERAIRE CYCLABLE RELIANT RIEDISHEIM À ZIMMERSHEIM RD 56 RÉSEAUX D’EAUX PLUVIALES CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2011 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT PROGRAMME C213 ALIMENTATION EN EAU POTABLE PROGRAMME C212 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A 2 PROJETS TRANSFRONTALIERS AU TITRE DU FSIT Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT FSL ABONDEMENT COMPLEMENTAIRE DU COMPTE FSL AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF ANNÉE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STATIONS METEOROLOGIQUES CENTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE PROGRAMME C653 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUFFACH REAMENAGEMENT DE LA RD 18 BIS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL - DOMAINE DES MOYENS DE COMMUNICATION, TRANSPORTS ET VOIRIE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS D’ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR LA VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELOCALISATION DE LA REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 23 SEPTEMBRE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2011 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION SUR LE DEPLACEMENT EN POLOGNE DU 30 JUIN AU 3 JUILLET 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2011 TROISIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil médicalisé de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES. Assemblée : Non défini Date : 08/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accueil de jour de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES. Assemblée : Non défini Date : 08/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fermeture pour cessation d'activités de la maison de retraite "Saine Anne" à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 08/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil médicalisé de l'Association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH. Assemblée : Non défini Date : 08/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Créalliance "La Ribandoll"", sis au 27a Grand'Rue à SENTHEIM (68780). Assemblée : Non défini Date : 07/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans CREALLIANCE "Sors de ta coquille", sis au 7a rue du Stade à BURNHAUPT LE HAUT (68520). Assemblée : Non défini Date : 07/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Sylvie WALTER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Dominique STUDLER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Philippe MILLITHALER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Florence HIRTZLIN agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Lionel VIUTTI agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Bernard KOOS agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Francis GUERNIER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Julien AUBEPART agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Lionel ANTOINE agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Martin DELACOTE agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Christophe GERHART agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Johann HUBERT agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Henry SCHNEPF agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Jean-Marc GRIENENBERGER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Fabien BLANGENWITSCH agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Daniel MUNCH agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Jean-Marc KUHLMANN agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Michel CHEVRIER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Agnès KLAKOSZ agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de José ANDREO agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Frédéric MARTIN agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Marie-Claude FONTAINE agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Jean-Claude Maurice WEISS agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Patrick ECKER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de François MULLER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Serge GRAFF agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Eric CAVANNA agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Christophe ODERMATT agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant commissionnement de Michel LAMBOLEZ agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation. Assemblée : Non défini Date : 06/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin